Open source et droit-compréhension et maitrise juridique du logiciel libre

La propriété intellectuelle dans les NTIC

  • Principes généraux
  • Cadre des NTIC
  • Cas particuliers
  • Notion de contrat de licence

L'open source appréhendé par le droit

  • Origines du logiciel libre
  • Notion de licence libre
  • Notion de licence open source
  • Mécanismes
  • Notion de copyleft
  • La jurisprudence des licences libres


Particularités des logiciels libres

  • Cohabitation entre juridique et technique
  • Modalités de redistribution
  • Responsabilité et garantie
  • Logiciel libre et concurrence


Classification des licences libres

  • Les grands types de licences libres
  • Contextualiser et agencer les licences
  • Compatibilité et familles de licences


Tendances du logiciel libre

  • L'open source non logiciel
  • Idéologie du libre et droit
  • Bonnes pratiques